Mentions légales & confidentialité

Éditeur du site

[Raison sociale] — [forme juridique au capital de [montant]]
Siège social : 1, boulevard Loreau, 45250 Briare, France
Téléphone : 02 38 31 22 01
RCS : [ville et numéro] — SIRET : [numéro] — TVA intracommunautaire : [numéro]
Directeur de la publication : [nom du responsable]

Hébergement

Le site est hébergé par [nom de l'hébergeur], [adresse de l'hébergeur], [téléphone].

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, mises en forme) est la propriété des Émaux de Briare ou de leurs ayants droit. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.

Données personnelles (RGPD)

Les informations transmises via le formulaire de contact (nom, prénom, adresse e-mail, société, message) sont utilisées uniquement pour traiter et répondre à la demande. Elles ne font l'objet d'aucune cession à des tiers et ne sont pas utilisées à des fins commerciales sans consentement.

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition sur vos données. Ces droits s'exercent par courriel auprès de [adresse e-mail de contact RGPD] ou par courrier à l'adresse du siège social ci-dessus.

Durée de conservation : les messages de contact sont conservés [durée, ex. 12 mois] puis supprimés.

Cookies

Ce site ne dépose pas de cookie de mesure d'audience ni de cookie publicitaire. Seul un cookie technique de session, strictement nécessaire au fonctionnement du formulaire de contact (protection anti-rejeu), peut être utilisé ; il ne nécessite pas de consentement préalable. La page « Projets » charge un fond cartographique OpenStreetMap depuis ses serveurs lorsqu'elle est consultée.